M
Mission
réaliser une manifestation littéraire annuelle ; décerner des prix littéraires ; exercer ces actions dans le cadre d'activités économiques comme le prévoit l'article L442-7 du code du commerce
Domaines
- expression écrite, littérature, poésie 👉 Haut-Bugey Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Nantua (01130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014004963
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-03-11
- Nouvel objet : réaliser des manifestations littéraires et poétiques ; promouvoir la poésie et la lecture à voix haute ; gérer et développer un fonds poétique ; et exercer ces actions dans le cadre d'activités économiques conformément à l'article l442-7 du code du commerce ;
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
expression écrite, littérature, poésie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr