Mission
mettre en valeur et promouvoir tout le patrimoine physique et immatériel de la commune de Dortan et de ses hameaux ; oeuvrer à la préservation du petit patrimoine ; aider au maintien de l'état de fonctionnement des fours et fontaines ; aider au maintien de toute construction ou objet ayant un attrait patrimonial ou historique, cela sans toutefois se substutuer aux obligations de la municipalité de Dortan
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Haut-Bugey Agglomération
Commune & Contact
Commune
Dortan (01590)Contact
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- Nom de la mairie
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr