M
Mission
regroupement des chasseurs, propriétaires terriens ou habitant dans la commune, en vue de faciliter la pratique de la chasse, le repeuplement en gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et le maintien d'un bon équilibre de la faune
Domaines
- chasse 👉 Haut-Bugey Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Matafelon-Granges (01580)Associations de Matafelon-Granges
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W014001090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014017914
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=19979515 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr