BASKET-CLUB D'IZERNORE

Active Izernore 2007-05-03
M

Mission

développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du sport basketball ; l'association sportive garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits et la défense et s'interdit tout débat ou manisfestation d'ordre politique ou confessionnel ; l'association sportive s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le CNOSF ; elle s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Izernore (01580)

Associations de Izernore

Siège INSEE

PL DE LA RESISTANCE, 01580 IZERNORE

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000926
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792433690
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014020495
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr