'COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE NANTUA'

Active Nantua 1980-06-18
M

Mission

venir en aide aux agents communaux dans différentes circonstances et développer des activités sociales et aussi favoriser la réunion des agents communaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantua (01130)

Associations de Nantua

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000498
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014018020
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=17 juin 1980

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr