SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BRENOD

Active Brénod 2004-07-06
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Brénod, en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brénod (01110)

Associations de Brénod

Siège INSEE

125 RUE PRINCIPALE, 01110 BRENOD

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000283
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924504335
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014020304
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=6 juillet 2004

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr