COUSAIN

Active Brénod 2007-03-08
M

Mission

recherche généalogique et toutes activités s'y rapportant ; promotion et entraide entre chercheurs, à l'intérieur comme à l'extérieur du Département de l'Ain ; assistance aux archives départementales de l'Ain en tout ce qui peut faciliter un accès gratuit par internet aux actes authentiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brénod (01110)

Associations de Brénod

Siège INSEE

LE PAVILLON, 01110 BRENOD

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
805304979
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014020480
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=3 mars 2007

Activité

sociétés, clubs de généalogie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr