SOCIETE DE CHASSE DE CHAMPFROMIER

Active Champfromier 1920-06-22
M

Mission

grouper les adhérents en vue de favoriser le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, les aménagements nécessaires, l'élevage, la régulation des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession, échange, location; d'assurer le respect des propriétés, des récoltes et plus généralement la protection des milieux naturels ; de défendr

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Champfromier (01410)

Associations de Champfromier

Contact

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Identifiants

RNA
W014000135
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014012008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=10 juin 1920 estimée

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr