'COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT'

Active Bellignat 1980-06-20
M

Mission

créer et développer des liens de solidarité et d'entraide entre ses membres ainsi qu'améliorer leurs conditions matérielles et morales d'existence

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellignat (01100)

Associations de Bellignat

Siège INSEE

1 RUE DU BAC, 01100 BELLIGNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
404296030
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014018002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=15 janvier 1980 estimée

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr