SOCIETE DE CHASSE - COMMUNE DE LEAZ

Active Léaz 1999-10-29
M

Mission

mise en commun des droits et avantages de chasse acquis pa la societe et les societaires - affirmer le droit de suasse sur les propriétés communales et particulières - favoriser et obtenir la conservation et la multiplication du gibie45r

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Léaz (01200)

Associations de Léaz

Siège INSEE

9 ROUTE DE LA PLATIERE, 01200 LEAZ

Contact

#

Identifiants

RNA
W013000828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
815006168
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0013002443
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 013S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr