ENTENTE DU SORGIA - CRET D'EAU

Active Lancrans 2000-05-17
M

Mission

gestion et organisation de la chasse sur les terrains du SIVU : syndicat intercommunal pour l'acquisition, la gestion et l'exploitation d'un domaine pastoral et forestier sur le massif du cret d'eau

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Lancrans (01200)

Associations de Lancrans

Contact

#

Identifiants

RNA
W013000374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0013002510
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr