ASSOCIATION DES HABITANTS DE VESEGNIN

Active Prévessin-Moëns 2007-06-14
M

Mission

agir dans lecadre de tout problème constaté ou envisagé, et/ou réagir à toute situation créée, projetée ou seulement possible sur la commune de Prévessin-Moëns, le Pays de Gex dans les matières suivantes : urbanisme prospectif, réglementaire et opérationnel dont l'application du droit des sols, milieux naturels et agricoles, cadre de vie et environnement, y compris pour tout fait ou risque, notamment de pollution et de nuisances, qui, bien que né en dehors de la compétence géographique de l'as

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Pays de Gex
  • interventions sociales 👉 Pays de Gex
@

Commune & Contact

Commune

Prévessin-Moëns (01280)

Associations de Prévessin-Moëns

Contact

#

Identifiants

RNA
W013000136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0013002966
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 013S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr