R.C.C.C. RUGBY CLUB DU CANTON DE COLLONGES

Active Pougny 2008-01-18
M

Mission

développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du rugby ; l'association sportive garantie en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique confessionnel ; s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F. ; s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pougny (01550)

Associations de Pougny

Siège INSEE

307 VIE CREUSE, 01550 POUGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W013000100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511286023
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0013003010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 013S

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr