ASSOCIATION DE LA HAUTE-VALSERINE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Chézery-Forens 1981-05-05
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privé de l'état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillances des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la dest

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chézery-Forens (01200)

Associations de Chézery-Forens

Contact

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Identifiants

RNA
W013000047
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0013000472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 013S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr