Mission
regrouper les habitants de la commune de Romans 01, les exploitants, les propriétaires ainsi que toutes les personnes qu'y seraient admises ; gestion de la faune chassable ; organisation et la pratique de la chasse ainsi que la protection des propriétés et des récoltes ; destruction des espèces classées nuisibles ; organisation de manifestation et toutes initiatives pouvant contribuer à la réalisation de l'objet
Domaines
- chasse 👉 Dombes
Commune & Contact
Commune
Romans (01400)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr