COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA CÔTIÈRE À MONTLUEL (COS DE LA 3CM)

Active Montluel 1980-02-27
M

Mission

venir en aide aux agents du SIVOM et développer des activités sociales (arbre de Noël, aide aux vacances, maladie, décès...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montluel (01120)

Associations de Montluel

Contact

#

Identifiants

RNA
W012014613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012005483
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr