LE TRANSPORT CRASSOIS DU MERCREDI

Active Bresse Vallons 2019-03-17
M

Mission

gérer l'organisation et le financement du transport des élèves de l'école de Cras sur Reyssouze le mercredi midi à destination d'un centre de loisirs d'une commune voisine après la classe du matin

Domaines

  • organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@

Commune & Contact

Commune

Bresse Vallons (01340)

Associations de Bresse Vallons

Siège INSEE

2 IMP LE CLOS DU ROY, 01340 BRESSE VALLONS

Contact

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Identifiants

RNA
W012014440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
849976394
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr