COMITE DEPARTEMENTAL MOTOCYCLISTE DE L'AIN

Active BOURG-EN-BRESSE CEDEX 2018-04-19
M

Mission

encourager la pratique du motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et les clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prise en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocyliste dans le département ; faire respecter et appliquer les decisions du comité directeur de la FFM ; mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique ; faire respecter et appliquer les décisions du comité de la ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; observer et de faire respecter l'appication des présents statuts et réglement interieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

BOURG-EN-BRESSE CEDEX (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

4 ALLEE DES BROTTEAUX, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W012011142
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840511208
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr