Mission
valoriser le patrimoine et son activité séculaire et actuelle ; conforter une dynamique touristique avec visites et fêtes sur le site ; entreprendre les actions necessaire pour conserver sa restauration patrimoniale reconnue par la fondation du patrimoine en mars 2013 ; mettre en place les aménagements necessaire aux manifestations, visites, ventes de produits, farine et ses dérivés, articles souvenirs se rattachant au moilin ; agir éventuellement sur tout évenement ou aménagement quelconque du Bassin de rivière Reyssouze ; être reconnu dans les PLU, PLUI ; défendre ses droits d'eau
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
Commune & Contact
Commune
Foissiat (01340)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr