M
Mission
mutualisation des décisions concernant les éventuels aménagements extérieurs communs, entretien du bâtiment principal, entretien des haies et taille des platanes, entretien et aménagement des parkings et garages, collecte de fonds communs pour le financement.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Plaine de l'Ain
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Maurice-de-Gourdans (01800)Associations de Saint-Maurice-de-Gourdans
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012009751
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012013275
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr