COMITE DE SAUVEGARDE DU QUARTIER DE LA CASERNE BROUET (C.S.Q.C.B.)

Active Bourg-en-Bresse 2014-04-30
M

Mission

sauvegarde du cadre de vie et de la qualité de la vie des habitants situés au voisinage de la caserne Brouet sur la commune de Bourg-en-Bresse et la défense de l'environnement ; elle développe son action, dans le cadre le plus large, et en particulier dans les domaines visés par les dispositions légales et réglementaires, à l'amélioration du cadre de vie, au maintien de la tranquillité des habitants, à la préservation de l'esthétique des lieux, en conformité avec le développement durable, la lutte contre toute urbanisation contrevenant au bien-être des habitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Contact

#

Identifiants

RNA
W012008767
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr