COMITE D'ORGANISATION DES '' S'' DE TREFFORT

Active Treffort-Cuisiat 1998-02-12
M

Mission

organisation de la course de cotes automobile des 's' de treffort ; représenter l'organisation auprès des pouvoirs publics pour toutes questions la concernant ; gérer les mouvements financiers concernant la course ; promouvoir la réalisation des infrastructures et des équipements nécessaires à ces besoins et à son développement ; coordonner les activités de tout organisme contribuant à la réussite de la dite manifestation et administrer toute réalisation concourrant à cet objectif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Treffort-Cuisiat (01370)

Associations de Val-Revermont

Siège INSEE

2 PL DE LA MAIRIE, 01370 VAL-REVERMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W012008721
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850149667
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
85014966700014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0012010023
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr