COMITE DE DEFENSE ET DE CONSERVATION DU VIEUX PEROUGES

Active Utilité publique Pérouges 1911-11-17
M

Mission

empêcher par tous moyens la destruction, la démolition, la dégradation, la mutilation des vieilles maisons, des remparts et antiquités de Pérouges

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Plaine de l'Ain
  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Plaine de l'Ain
@

Commune & Contact

Commune

Pérouges (01800)

Associations de Pérouges

Siège INSEE

PL DU TILLEUL, 01800 PEROUGES

Contact

#

Identifiants

RNA
W012007955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779360965
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
01.001.677
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0012RUP008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr