ASSOCIATION CLOS DU VILLAGE (A.C.D.V.)

Active Fareins 2002-04-06
M

Mission

etablissement et application des règles de vie pour l'ensemble des résidents du clos du village ainsi que la gestion des biens communs.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fareins (01480)

Associations de Fareins

Contact

#

Identifiants

RNA
W012007528
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012011430
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

groupements de salariés à caractère syndical

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr