SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT DIDIER DE FORMANS

Active Saint-Didier-de-Formans 2000-03-28
M

Mission

pratique de la chasse sur le territoire de chasse, protection et repeuplement du gibier, limitation des jours de chasse et des pieces tirees, regulation des nuisibles, education cynegetique des chasseurs dans le respect de la protection de la nature

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Didier-de-Formans (01600)

Associations de Saint-Didier-de-Formans

Siège INSEE

LE BOURG, 01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS

Contact

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Identifiants

RNA
W012006849
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799708664
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012010701
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr