PATRIMOINE EN DOMBES ET SAONE

Active Saint-Trivier-sur-Moignans 1999-01-12
M

Mission

l'inventaire, la connaissance, la sauvegarde et la promotion du patrimoine culturel, architectural, ethnologique, touristique, archeologique et historique du canton de saint trivier sur moignans.

Domaines

  • associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Dombes
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Trivier-sur-Moignans (01990)

Associations de Saint-Trivier-sur-Moignans

Siège INSEE

PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Contact

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Identifiants

RNA
W012006745
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
533949467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012010330
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr