SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINTE EUPHEMIE

Active Sainte-Euphémie 2000-03-27
M

Mission

pratique de la chasse sur le territoire de chasse, protection et repeuplement du gibier, limitation des jours de chasse et des pieces tirees, regulation des nuisibles, education cynegetique des chasseurs dans le respect de la protection de la nature.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Euphémie (01600)

Associations de Sainte-Euphémie

Siège INSEE

RUE DE LA MAIRIE, 01600 SAINTE-EUPHEMIE

Contact

#

Identifiants

RNA
W012006721
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497489351
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012010699
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr