COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE MONTLUEL

Active Montluel 1977-12-07
M

Mission

venir en aide aux agents communaux dans différentes circonstances (maladie, décès, etc) et développer des activités sociales telles qu'arbre de Noel, aide aux vacances

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montluel (01120)

Associations de Montluel

Siège INSEE

200 AVENUE DE LA GARE, 01120 MONTLUEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W012006496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
384611760
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005053
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1977-12-15

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr