M
Mission
défense des intérêts des colotis ; vérification et conformité des travaux effectués dans le lotissement suivant le cahier des charges ; achat et installation d'un container ; démarches nécessaires au bon avancement des travaux et à l'application du cahier des charges par le lotisseur
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Montrevel-en-Bresse (01340)Associations de Montrevel-en-Bresse
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012006471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr