LUTTER CONTRE LES NUISANCES SONORES PROVOQUEES PAR L'A 46

Dissoute Massieux 1998-04-07
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-07-03.

obtenir la suppression des nuisances sonores provoquees par l'a 46 dans la commune de massieux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Massieux (01600)

Associations de Massieux

Contact

#

Identifiants

RNA
W012006150
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012010082
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.