ASSOCIATION DE LA PRESERVATION DU POUMON VERT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAONE VALLEE

Active Reyrieux 1996-12-02
M

Mission

préserver sur les communes de saint didier sur formans, sainte euphémie, reyrieux, trévoux et toussieux les espaces naturels (classés nc et nd) dits le 'poumon vert' ; en particulier éviter toute défiguration de cette zone remarquable liée à des constructions de nouvelles routes ou autres constructions non intégrées au paysage naturel.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Reyrieux (01600)

Associations de Reyrieux

Contact

#

Identifiants

RNA
W012005734
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012009639
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr