ASSOCIATION CULTURELLE TURQUE

Active Trévoux 1996-10-22
M

Mission

faire les demarches pour le transport de corps de personnes et de membres de l'association de nationalite ou d'origine turque et aide aux familles lors du deces d'un de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trévoux (01600)

Associations de Trévoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W012005719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012009596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

défense des droits des personnes rapatriées

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr