M
Mission
faire les demarches pour le transport de corps de personnes et de membres de l'association de nationalite ou d'origine turque et aide aux familles lors du deces d'un de ses membres
Domaines
- défense des droits des personnes rapatriées 👉 Dombes Saône Vallée
@
Commune & Contact
Commune
Trévoux (01600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012005719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012009596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
défense des droits des personnes rapatriées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr