GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE ET AGRICOLE AIN-SURAN (G.I.C.A. AIN-SURAN)

Active Corveissiat 1995-06-29
M

Mission

organisation de la gestion et de la chasse du sanglier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corveissiat (01250)

Associations de Corveissiat

Contact

#

Identifiants

RNA
W012005306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012009208
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr