ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURMANGOUX

Active Courmangoux 1991-05-29
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la déstruction des animaux nuisibles, la répréssion du braconnage et l'organisation téchnique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courmangoux (01370)

Associations de Courmangoux

Siège INSEE

01370 COURMANGOUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012004929
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843147356
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012008340
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr