AMICALE POLICE MUNICIPALE DE BOURG EN BRESSE Active Bourg-en-Bresse Personnel entreprise W012004917 Créée en 1991 développer l'ésprit amicaliste des adhérents Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012004917 HIST.0012008219 Historique Créée le 18/12/1991, dernière déclaration le 23/11/2001 4 évènements 18/12/1991 Création 15/01/1992 Publication au Journal Officiel 23/11/2001 Dernière déclaration 06/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.