PATURAGE COLLECTIF DE CHAMERANDE (PA.CO.CHA.)

Active Saint-Bénigne 1991-11-28
M

Mission

regroupement des éxploitations pour le paturage en commun de la prairie de chamerande

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Bresse et Saône
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bénigne (01190)

Associations de Saint-Bénigne

Contact

#

Identifiants

RNA
W012004911
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012008203
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1991-12-18

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr