Mission
grouper les chasseurs habitant la commune de Sulignat en vue de favoriser, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse, sur la commune de Sulignat et les communes limitrophes, provenant soit d'apport des sociétaires, soit de locations ou d'échanges
Domaines
- chasse 👉 Dombes
Commune & Contact
Commune
Sulignat (01400)Siège INSEE
LE PETIT MONT, 01400 SULIGNATContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr