COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE VILLARS LES DOMBES

Active Villars-les-Dombes 1982-03-25
M

Mission

developper les relations entre le personnel communal,la solidariteet l'entraide entre les agents communaux;promouvoir les reunions, les sorties et l'action sociale

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Dombes
@

Commune & Contact

Commune

Villars-les-Dombes (01330)

Associations de Villars-les-Dombes

Contact

#

Identifiants

RNA
W012004301
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012005848
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr