LA PERSIENNE Active Bourg-en-Bresse Basket Culture W012004128 Créée en 1978 pratique du volley loisir et du sport en general Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012004128 HIST.0012005246 Historique Créée le 07/11/1978, dernière déclaration le 01/08/2014 4 évènements 07/11/1978 Création 16/11/1978 Publication au Journal Officiel 01/08/2014 Dernière déclaration 05/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Culture Basket 011065Basket-ball Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.