AMICALE SPORTIVE SAINT JEAN DE NIOST - CHARNOZ SUR AIN Active Saint-Jean-de-Niost Multisports local Culture W012004075 Créée en 1978 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Niost (01800) Identifiants RNAW012004075 HIST.0012005070 Historique Créée le 02/01/1978, dernière déclaration le 18/05/2005 4 évènements 02/01/1978 Création 12/01/1978 Publication au Journal Officiel 18/05/2005 Dernière déclaration 29/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Culture Multisports local 011005associations multisports locales Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.