M
Mission
assurer la sauvegarde du site et de la chapelle de la catherinette de pont d'ain ; organiser l'équimepent et l'orientation.
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
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Commune & Contact
Commune
Pont-d'Ain (01160)Siège INSEE
7 RUE LOUISE DE SAVOIE, 01160 PONT-D'AINContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012003934
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824045090
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82404509000019
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0012003654
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr