SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE JOURNANS

Active Journans 1964-01-24
M

Mission

grouper les chasseurs propriétaires de terrains non bâti sur la commune de journans en vue de favoriser le développement du gibier par la protection, repeuplement, aménagements, destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société posséde le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Journans (01250)

Associations de Journans

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003351
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012002626
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr