COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT DENIS LES BOURG

Dissoute Saint-Denis-lès-Bourg 1977-06-08
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-11-16.

venir en aide aux agents communaux dans différentes circonstances et développer des activités sociales telles que qu'arbre de noël, aides aux vacances, maladie, décès, etc et aussi de favoriser la réunion des agents communaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Denis-lès-Bourg (01000)

Associations de Saint-Denis-lès-Bourg

Siège INSEE

1 PL DE LA MAIRIE, 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURG

Contact

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Identifiants

RNA
W012003256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
848860185
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012004947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.