SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAINT DENIS LES BOURG

Active Saint-Denis-lès-Bourg 1937-08-23
M

Mission

peuvent être sociétaires les habitants de la commune de St Denis les Bourg résidant effectivement sur ladite commune depuis au moins six mois et les invités possédant une carte annuelle depuis plus de trois ans ; tout propriétaire ayant fait apport de ses droits de chasse à l'association ainsi que s'ils sont titulaires d'un permis de chasser, son(sa) conjoint(e)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Denis-lès-Bourg (01000)

Associations de Saint-Denis-lès-Bourg

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURG

Contact

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Identifiants

RNA
W012003058
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
878180801
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000885
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr