SOCIETE DE CHASSE DE LA FOSSILIERE

Active Saint-Julien-sur-Reyssouze 1994-07-01
M

Mission

développement du gibier, sa protection,son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l' exploitation de la chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560)

Associations de Saint-Julien-sur-Reyssouze

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002889
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012008927
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr