COMITE DEPARTEMENTAL DES OFFICES MUNICIPAUX DES SPORTS DE L'AIN (CD OMS 01)

Active Bourg-en-Bresse 2010-07-28
M

Mission

soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et à développer pour tous, la pratique et l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisir à caractère sportif et le contrôle médico-sportif ; facilité dans les mêmes domaines, une coordination des efforts pour le plein et le meilleur emploi des installations et pour une meilleure efficacité du personnel permanent et des animateurs bénévoles existants sur le territoire intéressé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01006)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

2 BOULEVARD IRENE JOLIOT-CURIE, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002671
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529128191
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

associations multisports locales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr