COMITE DEPARTEMENTAL DE BASEBALL, SOFTBALL DE L'AIN

Active Cruzilles-lès-Mépillat 2010-04-27
M

Mission

exercer sur les clubs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les lienciciés de ces clubs, le pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, dans le cadre des dispositions de l'article 7 des statuts de la fédération française de baseball et de softball

Domaines

  • Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) 👉 Veyle
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Commune & Contact

Commune

Cruzilles-lès-Mépillat (01290)

Associations de Cruzilles-lès-Mépillat

Siège INSEE

LE BOURG, 01290 CRUZILLES-LES-MEPILLAT

Contact

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Identifiants

RNA
W012002384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
522584945
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr