ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU HAMEAU D'ARTHURIEUX (COMMUNE DE NEUVILLE SUR AIN) POUR L'EXERCICE DE LA CHASSE

Dissoute Neuville-sur-Ain 1998-08-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-05-22.

réglementation de la chasse sur les terrains dont les sociétaires sont propriétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuville-sur-Ain (01160)

Associations de Neuville-sur-Ain

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002325
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012010200
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.