proposer, mettre en commun et coordonner des activites culturelles de loisir au profit prioritairement de la population de neuville sur ain et de la communaute de commune bugey - vallee de l'ain
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l'association culture et loisirs a pour but : - de proposer, de mettre en oeuvre et de coordonner des activités culturelles, artistiques et de loisirs àun large public, notamment dans des communes rurales où l'offre culturelle est limitée ; - elle s'adresse aux habitants de la communauté de commune rives de l'ain pays de cerdon, mais aussiplus largement à tous les habitants du département de l'ain ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 01
Préfecture :
Sous Préfecture : Nantua
Identifiant annonce : 202600020012
Numéro de l'annonce : 12
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012001836
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0012011266
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03