ASSOCIATION ARTISTIQUE DE CORVEISSIAT (A.A.C.) Dissoute Corveissiat Culture W012001835 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2010-06-15. artistique et culturel
Données officielles Sources / RNA Siège Corveissiat (01250) Identifiants RNAW012001835 HIST.0012009290 Historique Créée le 30/09/1995, dernière déclaration le 08/02/2011 5 évènements 30/09/1995 Création 15/11/1995 Publication au Journal Officiel 15/06/2010 Dissolution 08/02/2011 Dernière déclaration 21/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.